Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Les Cavaliers d'Epona
Libellé de la voie du demandeur : les Bruieres
Code postal du demandeur : 01400
Localité du demandeur : SANDRANS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES BRUIERES
Code postal du terrain : 01400
Localité du terrain : SANDRANS
Section cadastrale 1 : 03240A
Section cadastrale 2 : 00220A
Section cadastrale 3 : 00200A
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1074
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 203
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-05-31
Date réelle de décision favorable : 2020-05-11
France Cadastre