Permis de construire de la ville de Sancey-le-Grand

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Sancey-le-Grand
Code postal : 25430
Code INSEE de la commune : 25529

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02552922L0008
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	11/03/2023
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2022

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25430 Rahon
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : RUE de La Baume Derriere Bonechet Sancey 25430
Parcelle(s) concernée(s) : C90 C22 C225
Superficie du terrain : 14791m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : hébergement hôtelier
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 16m2