Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Sancey-le-Grand
Code postal : 25430
Code INSEE de la commune : 25529

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02552913L0006
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 19/07/2013
Date d'ouverture de chantier : 03/10/2013
Date réelle d'achèvement des travaux : 2014-04-14
Année de dépôt de la demande : 2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25300 Chaffois
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : La prairie des Aussanges Sancey-le-Grand 25430
Parcelle(s) concernée(s) : A1084
Superficie du terrain : 791m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 96m2