Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS CHALETS BARBIER
Dénomination personne morale demandeur : BARBIER
Numéro de SIRET du demandeur : 37903732280001
Libellé de la voie du demandeur : Les Matelons
Code postal du demandeur : 74740
Localité du demandeur : SIXT FER A CHEVAL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : La Turche
Code postal du terrain : 74340
Localité du terrain : SAMOENS
Section cadastrale 1 : 65170F
Section cadastrale 2 : 65210F
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-08-21
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 166
PERIODE_DEVRT : 2020-08-31
France Cadastre