Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ITEP
Numéro de SIRET du demandeur : 43133337600017
Numéro de voie du demandeur : 17
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : Berthollet
Code postal du demandeur : 74000
Localité du demandeur : ANNECY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 85
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : des Mouilles
Lieu-dit du terrain : LE QUART
Code postal du terrain : 74340
Localité du terrain : SAMOENS
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1553
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 3 pièces : 4
Nombre de logements de 4 pièces : 8
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements collectifs créés : 14
Nombre de logements total créés : 14
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 185
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1241
PERIODE_DEVRT : 2018-10-31
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