Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : 7010Z
Dénomination personne morale demandeur : HORIZON SENIORS
Numéro de SIRET du demandeur : 80852253600016
Numéro de voie du demandeur : 6
Libellé de la voie du demandeur : de lEtivaliere
Code postal du demandeur : 42000
Localité du demandeur : ST ETIENNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : IMPASSE JEANNE D'ARC / RUE
Code postal du terrain : 43600
Localité du terrain : SAINTE-SIGOLENE
Section cadastrale 1 : 0268AP
Section cadastrale 2 : 0269AP
Section cadastrale 3 : 0814AP
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2098
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-08-08
Nombre de logements de 1 pièce : 5
Nombre de logements de 2 pièces : 8
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 14
Nombre de logements total créés : 14
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : autre résidence : 1
Libellé si autre résidence : FOYER LOGEMENT
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 52
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 807
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre