Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 69
Libellé de la voie du demandeur : route de Monthieux
Lieu-dit du demandeur : Le Clos Orcel 2
Code postal du demandeur : 01390
Localité du demandeur : ST MARCEL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 5
Type de voie du terrain : lotis
Libellé de la voie du terrain : 'le Pre Fleuri'
Lieu-dit du terrain : AUX AMERELLES
Code postal du terrain : 01330
Localité du terrain : SAINTE OLIVE
Type d'événement : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 98
PERIODE_DEVRT : 2018-10-31
France Cadastre