Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : BLACK DIAMOND
Numéro de SIRET du demandeur : 53443124200013
Libellé de la voie du demandeur : Chalet 'Chene' - La Batai
Code postal du demandeur : 73640
Localité du demandeur : SAINTE FOY TARENTAISE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : La Bataillette
Code postal du terrain : 73640
Localité du terrain : SAINTE FOY TARENTAISE
Section cadastrale 1 : 02610G
Section cadastrale 2 : 25550G
Section cadastrale 3 : 27790G
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 993
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 2 pièces : 2
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements individuels créés : 5
Nombre de logements total créés : 5
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 67
PERIODE_DEVRT : 2019-06-30
France Cadastre