Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ECURIE DE ROSNOEN
Numéro de voie du demandeur : 1
Lieu-dit du demandeur : ROSNOEN D EN BAS
Code postal du demandeur : 56110
Localité du demandeur : LE SAINT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : PARC NEVER
Code postal du terrain : 56110
Localité du terrain : LE SAINT
Section cadastrale 1 : 0694F
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 13610
Nombre de niveau maximum : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 24
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-11-30
France Cadastre