Permis de construire de la ville de Saint-Victor-de-Cessieu

Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Isère (38)
Ville : Saint-Victor-de-Cessieu
Code postal : 38110
Code INSEE de la commune : 38464

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 0384641320007
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	27/08/2013
Date d'ouverture de chantier :	29/03/2014
Date réelle d'achèvement des travaux :	2016-02-01
Année de dépôt de la demande :	2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 38110 Saint-Victor-de-Cessieu
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : CHEM du Bas-Mornas Le Bas Mornas Saint-Victor-de-Cessieu 38110
Parcelle(s) concernée(s) : AM24 AM23
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2