Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 43
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : C-C LES HAUTS DU LYONNAIS
Numéro de SIRET du demandeur : 24690077300010
Numéro de voie du demandeur : 90
Type de voie du demandeur : PL
Libellé de la voie du demandeur : du Marche
Code postal du demandeur : 69590
Localité du demandeur : Saint-Symphorien-sur-Coise
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : des Tanneries
Code postal du terrain : 69590
Localité du terrain : Saint-Symphorien-sur-Coise
Section cadastrale 1 : 19AB
Section cadastrale 2 : 264AB
Section cadastrale 3 : 267AB
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 8088
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2016-06-03
Date réelle d'ouverture de chantier : 2016-09-01
Nombre de logements de 3 pièces : 3
Nombre de logements de 4 pièces : 5
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 7
Nombre de logements collectifs créés : 3
Nombre de logements total créés : 10
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1117
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre