Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV DE LA BRECHE
Numéro de voie du demandeur : 49
Libellé de la voie du demandeur : Hameau des Cipieres
Code postal du demandeur : 42210
Localité du demandeur : MONTROND-LES-BAINS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Rue Henry Petit
Code postal du terrain : 69590
Localité du terrain : Saint-Symphorien-sur-Coise
Section cadastrale 1 : 313AC
Section cadastrale 2 : 314AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 582
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-03-24
Nombre de logements de 2 pièces : 4
Nombre de logements de 3 pièces : 7
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements collectifs créés : 10
Nombre de logements total créés : 11
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 891
PERIODE_DEVRT : 2017-03-31
France Cadastre