Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : HPL OZON
Numéro de SIRET du demandeur : 82181090000018
Numéro de voie du demandeur : 63
Type de voie du demandeur : QUAI
Libellé de la voie du demandeur : CHARLES DE GAULLE
Code postal du demandeur : 69463
Localité du demandeur : LYON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : MONTEE DU CARTON
Code postal du terrain : 69360
Localité du terrain : SAINT SYMPHORIEN D'OZON
Section cadastrale 1 : 298BAD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1684
Zone opératoire (si lotissement) : 0
Indicateur ZAC : 0
Indicateur AFU : 0
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-11-16
Nombre de logements de 2 pièces : 7
Nombre de logements de 3 pièces : 10
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 21
Nombre de logements total créés : 21
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1391
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre