Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 1
Type de voie du demandeur : IMPAS
Libellé de la voie du demandeur : du Cabrillon
Code postal du demandeur : 69210
Localité du demandeur : SAVIGNY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Route de la Croix de Fer D
Lieu-dit du terrain : Lotissement La Pierre d'Arhoze
Code postal du terrain : 73530
Localité du terrain : SAINT-SORLIN-D'ARVES
Section cadastrale 1 : 04630F
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2510
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-05-26
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 139
PERIODE_DEVRT : 2020-08-31
France Cadastre