Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : DU VENTOUX
Numéro de SIRET du demandeur : 514896190
Numéro de voie du demandeur : 19
Libellé de la voie du demandeur : AV DU GENERAL LECLERC
Code postal du demandeur : 38200
Localité du demandeur : VIENNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 9009
Libellé de la voie du terrain : VALAT NEUF
Code postal du terrain : 13210
Localité du terrain : ST REMY DE PROVENCE
Section cadastrale 1 : 537 AAO
Section cadastrale 2 : 68AO
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 974
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 46
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 185
PERIODE_DEVRT : 2020-01-31
France Cadastre