Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LES BASTIDONS DES ALPILLES
Numéro de SIRET du demandeur : 83248067700018
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : Quai Jules Courmont
Code postal du demandeur : 69002
Localité du demandeur : LYON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Quartier Mas de Beuil
Lieu-dit du terrain : Route de la Massane
Code postal du terrain : 13210
Localité du terrain : ST REMY DE PROVENCE
Section cadastrale 1 : 229CH
Section cadastrale 2 : 231CH
Section cadastrale 3 : 82CH
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 8916
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 1128
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 207
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
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