Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : NICOLAS DUVAL PROMOTIONS
Numéro de SIRET du demandeur : 42945676700012
Numéro de voie du demandeur : 682
Libellé de la voie du demandeur : Boulevard Georges Clemence
Code postal du demandeur : 83700
Localité du demandeur : SAINT-RAPHAEL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 83
Libellé de la voie du terrain : Boulevard d'Alsace
Code postal du terrain : 83700
Localité du terrain : SAINT-RAPHAEL
Section cadastrale 1 : 1022AT
Section cadastrale 2 : 1024AT
Section cadastrale 3 : 1054AT
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 404
Nombre de niveau maximum : 4
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 2 pièces : 2
Nombre de logements de 3 pièces : 6
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements démolis : 2
Nombre de logements collectifs créés : 10
Nombre de logements total créés : 10
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 230
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 819
PERIODE_DEVRT : 2020-01-31
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