Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : SARL Le Domaine La Serenitat
Numéro de SIRET du demandeur : en cours
Numéro de voie du demandeur : 35
Libellé de la voie du demandeur : avenue des Althaeas
Code postal du demandeur : 83700
Localité du demandeur : SAINT-RAPHAEL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : avenu
Libellé de la voie du terrain : du Grand Defends
Code postal du terrain : 83700
Localité du terrain : SAINT-RAPHAEL
Section cadastrale 1 : 914AP
Section cadastrale 2 : 915AP
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 3698
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements de 4 pièces : 5
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements individuels créés : 8
Nombre de logements total créés : 8
Indicateur piscine : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 237
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 843
PERIODE_DEVRT : 2019-08-31
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