Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : SARL BEL AZUR
Numéro de SIRET du demandeur : 53458670600028
Numéro de voie du demandeur : 334
Libellé de la voie du demandeur : avenue du Petit Nice
Code postal du demandeur : 34130
Localité du demandeur : VALERGUES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : de la Corniche
Code postal du terrain : 83700
Localité du terrain : SAINT-RAPHAEL
Section cadastrale 1 : 311AZ
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 830
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-09-06
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 105
PERIODE_DEVRT : 2018-09-30
France Cadastre