Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : SARL LEOPARD
Numéro de SIRET du demandeur : 53923829500015
Numéro de voie du demandeur : 2347
Libellé de la voie du demandeur : avenue Marechal JUIN
Code postal du demandeur : 06250
Localité du demandeur : MOUGINS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 682
Libellé de la voie du terrain : chemin du pedegal
Code postal du terrain : 83700
Localité du terrain : SAINT-RAPHAEL
Section cadastrale 1 : 485AM
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2056
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 2 pièces : 3
Nombre de logements de 3 pièces : 3
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements collectifs créés : 10
Nombre de logements total créés : 10
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 203
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 795
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
France Cadastre