Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : SAS LES VALLONS
Numéro de SIRET du demandeur : EN COURS
Numéro de voie du demandeur : 221
Libellé de la voie du demandeur : impasse Kipling
Lieu-dit du demandeur : Pole Mixte
Code postal du demandeur : 83600
Localité du demandeur : FREJUS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 252
Libellé de la voie du terrain : allee de la Bastide
Lieu-dit du terrain : Les Vallons
Code postal du terrain : 83700
Localité du terrain : SAINT-RAPHAEL
Section cadastrale 1 : 99AC
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1965
Indicateur extension : 1
Indicateur surélévation : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 174
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 81
PERIODE_DEVRT : 2017-06-30
France Cadastre