Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EARL Le Porc de A a Z
Numéro de SIRET du demandeur : 38397911900013
Numéro de voie du demandeur : 736
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : des Chars
Code postal du demandeur : 74800
Localité du demandeur : ARENTHON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : lieu-dit Fernolet
Code postal du terrain : 74800
Localité du terrain : SAINT PIERRE EN FAUCIGNY
Section cadastrale 1 : 07790H
Section cadastrale 2 : 07800H
Section cadastrale 3 : 07820H
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 10693
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 302
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 351
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-12-31
Date réelle de décision favorable : 2018-12-03
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