Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ECURIE DU GRAND CHENE
Numéro de SIRET du demandeur : 81466132800017
Libellé de la voie du demandeur : L'Essart
Code postal du demandeur : 85660
Localité du demandeur : SAINT PHILBERT DE BOUAINE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : les Landes
Code postal du terrain : 85660
Localité du terrain : SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE
Section cadastrale 1 : 0049ZR
Section cadastrale 2 : 0062ZR
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 26730
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 149
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-04-30
Date réelle de décision favorable : 2018-03-24
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