Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI DU CERCLE SOFANY
Numéro de SIRET du demandeur : 45294376400020
Numéro de voie du demandeur : 1332
Libellé de la voie du demandeur : CHEMIN DU CERCLE
Code postal du demandeur : 06570
Localité du demandeur : SAINT-PAUL DE VENCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1310-
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN DU CERCLE
Code postal du terrain : 06570
Localité du terrain : SAINT-PAUL DE VENCE
Section cadastrale 1 : 0287AP
Section cadastrale 2 : 0323AP
Section cadastrale 3 : 0321AP
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1719
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Indicateur surélévation : 1
Indicateur Niveau supplémentaire : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2016-06-15
Indicateur piscine : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 196
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre