Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 21
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : PROMOLOGIS HLM RUE DU DOC SA
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : RUE DU DOCTEUR SANIERES
Lieu-dit du demandeur : PAR M CLERGUE PIERRE
Code postal du demandeur : 31000
Localité du demandeur : TOULOUSE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : D2 AVENUE DE REVEL
Lieu-dit du terrain : SITE BARRAU DE FIRMIS
Code postal du terrain : 31650
Localité du terrain : ST ORENS DE GAMEVILLE
Section cadastrale 1 : 35PBC
Section cadastrale 2 : 36BC
Section cadastrale 3 : 37BC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 9955
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2018-01-26
Nombre de logements de 2 pièces : 24
Nombre de logements de 3 pièces : 35
Nombre de logements de 4 pièces : 22
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements individuels créés : 26
Nombre de logements collectifs créés : 56
Nombre de logements total créés : 82
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 220
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 5612
PERIODE_DEVRT : 2018-07-31
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