Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : GAEC DU BRENIER
Numéro de SIRET du demandeur : 31543023100029
Numéro de voie du demandeur : 246
Libellé de la voie du demandeur : chemin du Brenier
Code postal du demandeur : 38490
Localité du demandeur : Saint-Ondras
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 246
Libellé de la voie du terrain : chemin du Brenier
Lieu-dit du terrain : mas des Brenier
Code postal du terrain : 38490
Localité du terrain : Saint-Ondras
Section cadastrale 1 : 177D
Section cadastrale 2 : 175D
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 9786
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 965
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 320
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-03-30
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