Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : La Nantaise d'Habitations
Numéro de SIRET du demandeur : 85680136000020
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : allee des Helices
Lieu-dit du demandeur : l'Atrium
Code postal du demandeur : 44502
Localité du demandeur : NANTES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 29
Libellé de la voie du terrain : rue des Fauvettes
Code postal du terrain : 44730
Localité du terrain : Saint-Michel-Chef-Chef
Section cadastrale 1 : 461BK
Section cadastrale 2 : 503BK
Section cadastrale 3 : 516BK
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-11-16
Nombre de logements de 2 pièces : 10
Nombre de logements de 3 pièces : 6
Nombre de logements collectifs créés : 16
Nombre de logements total créés : 16
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 941
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre