Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : CHALET ABRINEIGE
Numéro de SIRET du demandeur : 88003997900013
Libellé de la voie du demandeur : 72 Rue de Gebroulaz - Imme
Code postal du demandeur : 73440
Localité du demandeur : LES BELLEVILLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Rue des Balcons - Val Thor
Code postal du terrain : 73440
Localité du terrain : LES BELLEVILLE
Section cadastrale 1 : 0389AM
Section cadastrale 2 : 0488AM
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 985
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 151
PERIODE_DEVRT : 2020-06-30
France Cadastre