Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ALP HOTEL
Numéro de SIRET du demandeur : 34104109300012
Libellé de la voie du demandeur : Les Grangeraies
Code postal du demandeur : 73440
Localité du demandeur : LES BELLEVILLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Les Grangeraies
Code postal du terrain : 73440
Localité du terrain : BELLEVILLE
Section cadastrale 1 : 07140I
Section cadastrale 2 : 07130I
Section cadastrale 3 : 14350H
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 16187
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-10-09
Nombre de logements de 2 pièces : 2
Nombre de logements de 3 pièces : 3
Nombre de logements de 4 pièces : 5
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements collectifs créés : 7
Nombre de logements total créés : 10
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : tourisme : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 792
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
France Cadastre