Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI LETO
Dénomination personne morale demandeur : LETO
Libellé de la voie du demandeur : LA CHAUSSEE
Lieu-dit du demandeur : PAR MR OUBRIER
Code postal du demandeur : 42560
Localité du demandeur : SOLEYMIEUX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 121
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN DE LA CROIX BLANCHE
Code postal du terrain : 42170
Localité du terrain : SAINT JUST SAINT RAMBERT
Section cadastrale 1 : 87AL
Section cadastrale 2 : 88AL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2685
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-10-10
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 81
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 414
PERIODE_DEVRT : 2018-10-31
France Cadastre