Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : Chazelon
Code postal du demandeur : 42170
Localité du demandeur : ST JUST ST RAMBERT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Chazelon
Code postal du terrain : 42170
Localité du terrain : SAINT JUST SAINT RAMBERT
Section cadastrale 1 : 106BD
Section cadastrale 2 : 142BD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3101
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2015-07-10
Indicateur garage : 1
Indicateur abri de jardin : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 169
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 31
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
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