Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 276
Type de voie du demandeur : Chemi
Libellé de la voie du demandeur : Des Rousses
Code postal du demandeur : 69400
Localité du demandeur : GLEIZE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Les Ayes Lot n_11
Code postal du terrain : 01250
Localité du terrain : Saint-Just
Section cadastrale 1 : 02540A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 7000
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-06-10
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 106
PERIODE_DEVRT : 2020-06-30
France Cadastre