Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Association
Dénomination personne morale demandeur : Le jardin de grande compassion
Numéro de SIRET du demandeur : 48788893500011
Libellé de la voie du demandeur : Route des blancs
Lieu-dit du demandeur : Chantaussel
Code postal du demandeur : 05500
Localité du demandeur : Saint Julien en champsaur
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : route des blancs (les pomm
Lieu-dit du terrain : chantaussel
Code postal du terrain : 05500
Localité du terrain : SAINT-JULIEN-EN-CHAMPSAUR
Section cadastrale 1 : 565B
Section cadastrale 2 : 564B
Section cadastrale 3 : 211B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 23304
Nombre de niveau maximum : 3
Indicateur extension : 1
Indicateur Niveau supplémentaire : 1
Informations sur le projet
Nb de chambre (si foyer ou autres hébergements) : 13
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 370
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' supprimée par changement de destination : 370
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 317
Surface ' Service public ' créée par changement de destination : 370
Indicateur Service public : Culture et loisirs : 1
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018-11-30
France Cadastre