Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : Rue Bayard
Code postal du demandeur : 38
Localité du demandeur : GRENOBLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES FAYOLLES
Code postal du terrain : 38134
Localité du terrain : La Sure-en-Chartreuse
Section cadastrale 1 : 903A
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1369
Nombre de niveau maximum : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 130
PERIODE_DEVRT : 2018-04-30
France Cadastre