Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : KP PROMOTION
Numéro de SIRET du demandeur : 50085373400027
Numéro de voie du demandeur : 340
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : de l'Eygala
Code postal du demandeur : 38430
Localité du demandeur : MOIRANS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 580
Type de voie du terrain : route
Libellé de la voie du terrain : de la Tire
Code postal du terrain : 74410
Localité du terrain : Saint-Jorioz
Section cadastrale 1 : 0231AV
Section cadastrale 2 : 0234AV
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 6234
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-01-15
Nombre de logements de 2 pièces : 5
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 8
Nombre de logements total créés : 8
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 453
PERIODE_DEVRT : 2019-01-31
France Cadastre