Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LES ROCHERS ROSES
Numéro de SIRET du demandeur : 80066043300015
Numéro de voie du demandeur : 41
Type de voie du demandeur : IMPAS
Libellé de la voie du demandeur : DE LA COUAZ
Code postal du demandeur : 74490
Localité du demandeur : SAINT JEOIRE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 21
Type de voie du terrain : PLACE
Libellé de la voie du terrain : DU MARCHE
Code postal du terrain : 74490
Localité du terrain : SAINT JEOIRE
Section cadastrale 1 : 27110A
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 103
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 184
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 76
PERIODE_DEVRT : 2017-03-31
France Cadastre