Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV Le Clos des Fees
Numéro de SIRET du demandeur : 8485553800018
Numéro de voie du demandeur : 801
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : Archimede
Lieu-dit du demandeur : Les Pres Sapins
Code postal du demandeur : 73490
Localité du demandeur : La Ravoire
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : du Four
Code postal du terrain : 73190
Localité du terrain : SAINT-JEOIRE-PRIEURE
Section cadastrale 1 : 0030AI
Section cadastrale 2 : 0086AI
Section cadastrale 3 : 0088AI
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1728
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 5 pièces : 3
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 402
PERIODE_DEVRT : 2020-06-30
France Cadastre