Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI CALYPSO
Numéro de SIRET du demandeur : 51252619500015
Numéro de voie du demandeur : 621
Type de voie du demandeur : CHEM
Libellé de la voie du demandeur : du Font de Ribes
Lieu-dit du demandeur : Villa 2
Code postal du demandeur : 06610
Localité du demandeur : La Gaude
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2440
Type de voie du terrain : RTE
Libellé de la voie du terrain : Metropolotaine n 18
Lieu-dit du terrain : Le Peyron
Code postal du terrain : 06640
Localité du terrain : Saint-Jeannet
Section cadastrale 1 : 336AP
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 552
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-05-22
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 93
PERIODE_DEVRT : 2018-06-30
France Cadastre