Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 33
Type de voie du demandeur : BD
Libellé de la voie du demandeur : DU GENERAL LECLERC
Lieu-dit du demandeur : LE FORUM
Code postal du demandeur : 06240
Localité du demandeur : BEAUSOLEIL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CH
Libellé de la voie du terrain : DE LA CHAMPIGNONIERE
Code postal du terrain : 06640
Localité du terrain : SAINT-JEANNET
Section cadastrale 1 : 0262AR
Section cadastrale 2 : 0264AR
Section cadastrale 3 : 0266AR
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2500
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements collectifs créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 396
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre