Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Arçon
Code postal : 25300
Code INSEE de la commune : 25024

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02502414P0007
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 16/07/2014
Date d'ouverture de chantier : 25/08/2014
Date réelle d'achèvement des travaux : 2015-04-25
Année de dépôt de la demande : 2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25300 Chaffois
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : RUE Au Crosets Arcon 25300
Parcelle(s) concernée(s) : AA268
Superficie du terrain : 953m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 92m2