Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 17
Libellé de la voie du demandeur : Avenue de Vizille
Code postal du demandeur : 38000
Localité du demandeur : GRENOBLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE DELARD
Code postal du terrain : 38430
Localité du terrain : Saint-Jean-de-Moirans
Section cadastrale 1 : 142AL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1480
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-06-19
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 14
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 148
PERIODE_DEVRT : 2019-06-30
France Cadastre