Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : SB BORIE
Numéro de SIRET du demandeur : 852952183
Numéro de voie du demandeur : 1400
Libellé de la voie du demandeur : ROUTE DE BARJAC
Lieu-dit du demandeur : ZAE TERRE DE BARRY
Code postal du demandeur : 30430
Localité du demandeur : ST JEAN DE MARUEJOLS ET AVEJAN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1400
Libellé de la voie du terrain : RTE DE BARJAC
Code postal du terrain : 30430
Localité du terrain : SAINT JEAN DE MARUEJOLS ET AVEJA
Section cadastrale 1 : 0908B
Type d'événement : 2
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 2
Indicateur Niveau supplémentaire : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2020-05-27
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 78
PERIODE_DEVRT : 2020-05-31
France Cadastre