Permis de construire de la ville de Saint-Jean-de-Bournay

Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Isère (38)
Ville : Saint-Jean-de-Bournay
Code postal : 38440
Code INSEE de la commune : 38399

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 0383991220026
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	10/01/2013
Date d'ouverture de chantier :	04/02/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :	2014-05-28
Année de dépôt de la demande :	2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : DOMAINE DU SEQUOSA
SIRET : 43486646300012
Code postal : 38790 Charantonnay
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 29 RUE Pasteur Saint-Jean-de-Bournay 38440
Parcelle(s) concernée(s) : AZ352
Superficie du terrain : 985m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 6
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 163m2
Surface de plancher nouvelle construite : 349m2