Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LES 3SB
Numéro de SIRET du demandeur : 88161965400018
Libellé de la voie du demandeur : 161A CH DE BEGA
Code postal du demandeur : 40230
Localité du demandeur : BENESSE MAREMNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2
Libellé de la voie du terrain : LOT DOMAINE DU LAVOIR
Code postal du terrain : 40230
Localité du terrain : ST GEOURS DE MAREMNE
Section cadastrale 1 : 6pBK
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 617
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-07-30
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 106
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
France Cadastre