Permis de construire de la ville de Saint-Genis-Pouilly

Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Ain (01)
Ville : Saint-Genis-Pouilly
Code postal : 01630
Code INSEE de la commune : 01354

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 00135413J0014
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	09/10/2013
Date d'ouverture de chantier :	15/12/2014
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Départements et régions
Dénomination : NOVADE SAS
SIRET : 75820052100030
Code postal : 01003 Bourg-en-Bresse
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : MALIVERT SAINT-GENIS-POUILLY 01630
Parcelle(s) concernée(s) : AW31 AW31
Superficie du terrain : 12296m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 3
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 338m2