Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI M2SD
Dénomination personne morale demandeur : M2SD
Numéro de SIRET du demandeur : 82849144900017
Numéro de voie du demandeur : 692
Libellé de la voie du demandeur : CHEMIN DU RANQUET
Code postal du demandeur : 30500
Localité du demandeur : SAINT AMBROIX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : LOT 8
Libellé de la voie du terrain : RUE ALEXANDRE FLEMING
Code postal du terrain : 30190
Localité du terrain : SAINT GENIES DE MALGOIRES
Section cadastrale 1 : 2309B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1160
Nombre de niveau maximum : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 133
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre