Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LA VALADE
Numéro de SIRET du demandeur : 483211066
Numéro de voie du demandeur : 12BIS
Libellé de la voie du demandeur : LA VALADE
Code postal du demandeur : 33390
Localité du demandeur : ST GENES DE BLAYE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 12 BI
Libellé de la voie du terrain : LA VALADE
Code postal du terrain : 33390
Localité du terrain : Saint-Genes-de-Blaye
Section cadastrale 1 : 1485B
Section cadastrale 2 : 1487B
Section cadastrale 3 : 1490B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 300
Code « nature du projet » : 2
Indicateur Niveau supplémentaire : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 10
Date réelle de décision favorable : 2020-08-06
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 34
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 95
PERIODE_DEVRT : 2020-08-31
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