Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI L'ETANG DU PRIEURE
Numéro de SIRET du demandeur : 82214942300011
Numéro de voie du demandeur : 10
Lieu-dit du demandeur : LE MAY
Code postal du demandeur : 79500
Localité du demandeur : POUFFONDS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN DU PRIEURE
Lieu-dit du terrain : LE PRIEURE
Code postal du terrain : 79500
Localité du terrain : SAINT-GENARD
Section cadastrale 1 : 520B
Section cadastrale 2 : 521B
Section cadastrale 3 : 522B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 23045
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2017-10-31
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Indicateur nature de résidence : tourisme : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 40
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre