Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL LES PARCS DES VAUTES
Dénomination personne morale demandeur : LES PARCS DES VAUTES
Numéro de SIRET du demandeur : 41940023900049
Numéro de voie du demandeur : 111
Libellé de la voie du demandeur : Place pierre Duhem
Lieu-dit du demandeur : Les Centuries III
Code postal du demandeur : 34935
Localité du demandeur : MONTPELLIER
Boîte postale du demandeur : 84
Cedex du demandeur : 9
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : rue des Vautes
Code postal du terrain : 34980
Localité du terrain : SAINT-GELY-DU-FESC
Section cadastrale 1 : 53BX
Section cadastrale 2 : 82BY
Section cadastrale 3 : 69BY
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 69943
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-07-26
Nombre de logements individuels créés : 103
Nombre de logements collectifs créés : 16
Nombre de logements total créés : 119
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Libellé si autre résidence : Residencehoteliere de services
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 12355
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre