Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI LES CHAMOIS
Numéro de SIRET du demandeur : 83192919500012
Numéro de voie du demandeur : 15
Type de voie du demandeur : COUR
Libellé de la voie du demandeur : d Herbouville
Code postal du demandeur : 69004
Localité du demandeur : LYON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : La Joue du Loup
Code postal du terrain : 05250
Localité du terrain : Le Devoluy
Section cadastrale 1 : 276AA
Section cadastrale 2 : 74AA
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2747
Nombre de niveau maximum : 4
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-02-28
Nombre de logements de 1 pièce : 24
Nombre de logements de 3 pièces : 16
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements collectifs créés : 44
Nombre de logements total créés : 44
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2130
PERIODE_DEVRT : 2018-03-30
France Cadastre